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Protection de l'eau et territoires

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Guide méthodologique



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  • Agriculture

    Développement économique territorial et agriculture : suivez le guide

    Développement économique territorial et agriculture : suivez le guide

    Comment les collectivités locales peuvent-elles favoriser des filières agricoles durables ? Pour accompagner la transition agricole et alimentaire de leurs territoires, de nombreuses collectivités locales cherchent aujourd'hui à dépasser l'appui aux circuits de proximité pour coopérer, dans le cadre de démarches de développement économique, avec les acteurs des "filières longues". Dès lors, les questions sont nombreuses : Comment mobiliser des acteurs économiques positionnés sur les marchés internationaux? Comment accompagner l'entreprenariat agricole individuel ou...

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  • Agriculture

    Guide méthodologique sur les « obligations réelles environnementales »

    Guide méthodologique sur les « obligations réelles environnementales »

    La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a créé un nouvel outil juridique, permettant aux propriétaires fonciers de faire naître sur leur terrain des obligations durables de protection de l’environnement : l’obligation réelle environnementale (ORE). Les ORE sont inscrites dans un contrat au terme duquel le propriétaire d’un bien immobilier met en place une protection environnementale attachée à son bien, pour une durée pouvant aller jusqu'à 99 ans. Ces ORE perdurent même en cas de changement de propriétaire. La finalité du contrat...

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  • Développement local

    Kit Collectivité : la transition vers le zéro phyto & le développement de la bio locale

    Kit Collectivité : la transition vers le zéro phyto & le développement de la bio locale

    Vous êtes un élu, un agent technique, un gestionnaire de cantine et vous souhaitez vous engager vers le 0 phyto ou le 100% bio? Ce kit est fait pour vous ! Le kit «collectivité», réalisé par Agir pour l'Environnement, Bioconsom'acteurs et Générations Futures, a pour objectif d’inciter les collectivités à anticiper la loi et à passer dès à présent au « 0 phyto » ainsi qu’à promouvoir l’agriculture biologique via l’introduction d’aliments biologiques en restauration collective. Il permet également, via des conseils, des exemples, une liste d’outils et des...

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  • Développement local

    Agriculture biologique et développement local – guide méthodologique

    Agriculture biologique et développement local – guide méthodologique

    La Fédération Nationale de l’Agriculture Biologique, en partenariat avec l’Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques et l’Association des Maires de France, a élaboré en 2014 un portail documentaire visant à promouvoir et accompagner la transversalité dans les projets de développement territorial de l’agriculture biologique, composé de  monographies de territoires, fiches outils, fiche de recommandations méthodologiques, fiches actions, et plus largement de ressources documentaires. Au sommaire : Un plaidoyer : Et si vous osiez la bio pour votre...

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  • Guide méthodologique

    Restauration pérenne de la qualité de l’eau des captages pollués par les nitrates et les pesticides

    Restauration pérenne de la qualité de l’eau des captages pollués par les nitrates et les pesticides

    Restauration pérenne de la qualité de l’eau des captages pollués par les nitrates et les pesticides • 88 pages • Septembre 2015 • Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse – Tercia consultants L'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse a publié en septembre 2015 un guide et une plaquette synthétique, qui s’adressent aux élus des collectivités et à leurs équipes. Ces deux documents ont pour ambition de montrer que les collectivités locales sont au cœur du dispositif de restauration de la qualité de l’eau des captages prioritaires. Elles sont légitimes...

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  • Développement local

    Agir sur le foncier agricole, un rôle essentiel pour les collectivités locales

    Agir sur le foncier agricole, un rôle essentiel pour les collectivités locales

    Le guide collectivités de Terre de Liens Principalement destiné aux élus et techniciens des collectivités locales, ce document a aussi pour but d’accompagner les citoyens sur le terrain et de les aider à mieux comprendre le rôle des collectivités, leurs moyens d’intervention et ainsi mieux agir avec elles. Les collectivités disposent de compétences pour protéger le foncier agricole. En suscitant leur action, Terre de Liens augmente l’efficacité de la mobilisation citoyenne sur le problème de l’accès à la terre. Mais comment y parvenir ? Depuis 2008, Terre de Liens...

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  • Guide méthodologique

    Grille d’analyse des territoires

    Grille d’analyse des territoires

    Un outil de diagnostic territorial, à la disposition des acteurs de terrain Afin d’évaluer les opportunités de développement de l’agriculture biologique dans l’objectif de préserver la ressource en eau, une grille d’analyse spécifique à l’AB s’est avérée nécessaire. Cet outil permet de faire un état des lieux sur un territoire donné, l’analyse proposée permettant de construire avec l’ensemble des acteurs le plan d’actions le plus adapté au contexte local. Cette grille peut être utilisée dans 2 optiques : pour comparer plusieurs territoires et...

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